Votre mairie

Conseil municipal Les commissions municipales Séances du conseil Comptes rendus Budget Intercommunalité horaires mairie Arrêtés préfectoraux
Urbanisme/PLU

URBANISME PLU
Vie municipale

CCAS Cimetière Equipement municipaux, salles à louer
Vie associative
Sécurité/Police municipale

Police municipale Commission sécurité
Vie pratique/ Environnement

Vos démarches Annuaire de la santé Gazettes Environnement Gestion des déchets Infos pratiques Satoemplois
Vie scolaire/ Conseil Municipal des Jeunes

Conseil Municipal des Jeunes Groupe scolaire Conseils d'école Règlements intérieurs Inscriptions scolaires Menus Informations diverses Fournitures scolaire

ZAENR

Accueil / Urbanisme/PLU / URBANISME / ZAENR

Liste de pièces jointes

Identification des zones d_accélération de production d_énergies renouvelables.pdf (PDF - 730.83 kB)

Contactez-nous

Commune de Janneyrias

30, route Crémieu

38280 Janneyrias - FRANCE

+33 4 78 32 02 43

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Contact par Email

Votre nom*

Ce champ est obligatoire

Votre prénom*

Ce champ est obligatoire

Votre adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Votre message*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×